UNESCO.ORGL'OrganisationEducationSciences naturellesSciences sociales et humainesCultureCommunication et informationPlan du site
UNESCO - Instruments Normatifs
Accueil ACCUEIL Imprimer Imprimer Envoyer Envoyer
 




Ordre du jour et rapports du Comité juridique de la 40e session de la Conférence générale


Par sa décision 206 EX/27.IV, le Conseil exécutif a décidé de recommander à la 40e session de la Conférence générale la candidature de M. Pierre Michel Eisemann (France) au poste de président du Comité juridique.

Conformément au projet de plan pour l'organisation des travaux de la 40e session de la Conférence générale (40 C/2 Prov.), le Comité juridique examinera les points suivants de l'ordre du jour de la Conférence générale* :


Rapports du Comité juridique (40 C/98 à 40 C/116)


4.2 Examen et adoption du Projet déprogramme et budget pour 2020-2021 (projets de résolution)

Références :


7.1 Tribunal administratif: Prorogation de sa compétence

Document examiné par le Comité :
Références :


7.2 Amendements au Règlement intérieur de la Conférence générale

Document examiné par le Comité :
Références :


7.3 Projet d’amendement à l’article V de l’Acte constitutif

Document examiné par le Comité :
Références :


7.4 Projets d’amendement à l’article V de l’Acte constitutif

Document examiné par le Comité :
Références :


7.5 Projet d’amendement à l’article VI de l’Acte constitutif

Document examiné par le Comité :
Références :


9.1 Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2015 sur l'apprentissage et l'éducation des adultes

Document examiné par le Comité :
Références :


9.2 Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2015 concernant l'enseignement et la formation techniques et professionnels

Document examiné par le Comité :
Références :


9.3 Rapport de synthèse sur l’application de la Recommandation de 1993 sur la reconnaissance des études et des titres de l'enseignement supérieur

Document examiné par le Comité :
Références :


9.4 Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2015 concernant la protection et la promotion des musées et des collections, de leur diversité et de leur rôle dans la société

Document examiné par le Comité :
Références :


9.5 Rapport sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2011 concernant le paysage urbain historique

Document examiné par le Comité :
Références :


9.6 Rapport de synthèse sur l’application de la Recommandation de 1980 relative à la condition de l’artiste

Document examiné par le Comité :
Références :


9.7 Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2015 concernant la préservation et l’accessibilité du patrimoine documentaire, y compris le patrimoine numérique

Document examiné par le Comité :
Références :


9.8 Quatrième rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2003 sur la promotion et l’usage du multilinguisme et l’accès universel au cyberespace

Document examiné par le Comité :
Références :


9.9 Consultation sur la Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement

Document examiné par le Comité :
Références :


____

* Les aspects juridiques de certaines questions traitées au titre d’autres points de l'ordre du jour pourront être examinés par le Comité juridique.



Sing.bmpOrganisation des travaux de la 40e session de la Conférence générale (40 C/2)
 Continuer

Sing.bmpOrdre du jour de la 40e session de la Conférence générale (40 C/1)
 Continuer

Imprimer Envoyer  

ORGANISATION UNESCO
Office des normes internationales et des affaires juridiques
  • Mission
  • Qui fait quoi ?

  •  
    RESSOURCES
  • Tout
  • Publications
  • A VOIR
  • Comité juridique de la Conférence générale
  • Comité sur les conventions et recommandations du Conseil exécutif
  • Décisions du Conseil exécutif
  • Résolutions de la Conférence générale
  • Textes fondamentaux - Edition 2020 (édition révisée)
  • Sing.bmp
  • Calendrier 2018-2021 des travaux du Comité CR sur l'application des instruments normatifs dont le Conseil exécutif est chargé d'assurer le suivi
  • Sing.bmp
  • Ordre du jour de la 40e session de la Conférence générale (40 C/1)
  • Sing.bmp
  • Organisation des travaux de la 40e session de la Conférence générale (40 C/2)
  • Image sans titre 2.png
  • Rapports du Comité juridique depuis la 28e session de la Conférence générale
  • Textes ééé.jpg
  • Textes fondamentaux - Edition 2020 (édition révisée)
  •   UNESCO.ORG
    Responsabilités - Protection des données personnelles - guest (Lire) - ID: 49505