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UNESCO - Instruments Normatifs
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Documents concernant le Comité CR (2018-2019)


Session : 207e - 206e - 205e - 204e




I. DOCUMENT DE BASE

  • Document d'information (204 EX/CR/2) - Pdf / Word

II. DOCUMENTS DEPUIS 2018

205e session du Conseil exécutif (3 – 17 octobre 2018)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 18 : Décision 205 EX/18 - Pdf / Word

  • Point 19 : Décision 205 EX/19 - Pdf / Word

  • Point 36 : Décision 205 EX/36 - Pdf / Word
Rapports du Comité :
  • Point 18 : 205 EX/3 PRIV. (Projet) and Add. & Corr. (documents confidentiels sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 19 et 36 : 205 EX/41 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité (205 EX/CR/1 Prov.: - Pdf / Word - ) :
  • Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (205 EX/CR/HR & Add.) – Document confidentiel)

  • Point 19 : Suivi général de l'application des instruments normatifs (205 EX/19) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet)

    Références :


  • Point 36 : Examen des méthodes de travail, des procédures et des pratiques du Comité sur les conventions et recommandations (205 EX/36 et Corr. (français seulement)) - Pdf / Word and 205 EX/DG INF. - Pdf / Word

    Références :


Réunions du CR : mercredi 3 (après-midi), jeudi 4 & vendredi 5 octobre 2018, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le lundi 15 octobre 2018, 10 h 30, salle IV

Rapports du CR en plénière du Conseil : le mardi 16 octobre 2018, salle X


204e session du Conseil exécutif (4 – 17 avril 2018)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 17 : Décision 204 EX/17 - Pdf / Word

  • Point 18 (Parties I - VI) : Décision 204 EX/18 - Pdf / Word
Rapports du Comité :
  • Point 17 : 204 EX/3 PRIV. et Add. & Corr. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Point 18 (Parties I - VI) : 204 EX/33 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité (204 EX/CR/1 Prov.: - Pdf / Word - ) :
Réunions du CR : mercredi 4 (après-midi), jeudi 5 & vendredi 6 avril 2018, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le vendredi 13 avril 2018, 15 h 00, salle IV

Rapports du CR en plénière du Conseil : le lundi 16 avril 2018, salle X




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  • Sing.bmp
  • Calendrier 2018-2021 des travaux du Comité CR sur l'application des instruments normatifs dont le Conseil exécutif est chargé d'assurer le suivi
  • Sing.bmp
  • Calendrier révisé 2018-2019 de remise par les Etats membres de leurs rapports sur les mesures prises en vue de la mise en oeuvre des instruments normatifs dont le Conseil exécutif est chargé d'assurer le suivi
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  • Droits de l'homme : Travaux préparatoires de la Procédure 104
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  • Le Comité sur les conventions et recommandations - édition 2018
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