UNESCO.ORGL'OrganisationEducationSciences naturellesSciences sociales et humainesCultureCommunication et informationPlan du site
UNESCO - Instruments Normatifs
Accueil ACCUEIL Imprimer Imprimer Envoyer Envoyer
 




Ordre du jour et rapports du Comité juridique de la 39e session de la Conférence générale



Le Comité juridique a élu, par acclamation, M. Pierre Michel Eisemann (France), Président, M. Meshal Hayat (Koweït) et M. Eduardo Leoni Patron Costas (Argentine), Vice-Présidents, et Mme Christine M’kwenda (Kenya), Rapporteur.

Conformément à l'organisation des travaux de la 39e session de la Conférence générale (39 C/2 et Add.), le Comité juridique examinera les points suivants de l'ordre du jour de la Conférence générale* :


3.2 - Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour 2018-2021 (projets de résolution)

Rapport du Comité (1er) :
Références:


4.17 - Révision des statuts du Conseil intergouvernemental du Programme Gestion des transformations sociales (MOST)

Rapport du Comité (8e) :
Document examiné par le Comité :


5.1 - Gouvernance, procédures et méthodes de travail des organes directeurs de l’UNESCO

Rapport du Comité (9e) :
Document examiné par le Comité :
Références:


7.1 - Résumé des rapports reçus des États membres sur les mesures prises en vue de la mise en oeuvre de la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement

Rapport du Comité (2e) :
Document examiné par le Comité :
Références:


7.2 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 1974 sur l'éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l'éducation relative aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales

Rapport du Comité (3e) :
Document examiné par le Comité :
Références:


7.3 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 1974 concernant la condition des chercheurs scientifiques

Rapport du Comité (5e) :
Document examiné par le Comité :
Références:


7.4 - Proposition concernant la révision de la Recommandation de 1974 concernant la condition des chercheurs scientifiques

Rapport du Comité (6e) :
Document examiné par le Comité :
Références:


7.5 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation révisée de 1978 concernant la normalisation internationale des statistiques de l'éducation

Rapport du Comité (4e) :
Document examiné par le Comité :
Références:


8.3 - Projet de cadre réglementaire relatif aux associations, centres et clubs pour l'UNESCO

Rapport du Comité (7e) :
Document examiné par le Comité :

____

* Les aspects juridiques de certaines questions traitées au titre d’autres points de l'ordre du jour pourront être examinés par le Comité juridique.




Site de la 39e session de la Conférence générale
 Continuer | Aller au site Web

Imprimer Envoyer  

ORGANISATION UNESCO
Office des normes internationales et des affaires juridiques
  • Mission
  • Qui fait quoi ?

  •  
    RESSOURCES
  • Tout
  • Sites Web
  • A VOIR
  • Comité juridique de la Conférence générale
  • Comité sur les conventions et recommandations du Conseil exécutif
  • Décisions du Conseil exécutif
  • Résolutions de la Conférence générale
  • Textes fondamentaux
  • Sing.bmp
  • Calendrier 2014-2017 des travaux du Comité CR sur l'application des instruments normatifs dont le Conseil exécutif est chargé d'assurer le suivi
  • Sing.bmp
  • Ordre du jour provisoire révisé de la 39e session de la Conférence générale (39 C/1 Prov.)
  • Sing.bmp
  • Organisation des travaux de la session (39 C/2 Prov. Rev.)
  • Image sans titre 2.png
  • Rapports du Comité juridique depuis la 28e session de la Conférence générale
  • Textes ééé.jpg
  • Textes fondamentaux - Edition 2016
  •   UNESCO.ORG
    Responsabilités - Protection des données personnelles - guest (Lire) - ID: 49412