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Documents concernant le Comité CR (2016-2017)


Session : 202e - 201e - 200e - 199e




I. DOCUMENT DE BASE

  • Document d'information (199 EX/CR/2) - Pdf / Word

II. DOCUMENTS DEPUIS 2016


202e session du Conseil exécutif (4 – 18 octobre 2017)

Rapports du Comité :
  • Point 23 : 202 EX/3 PRIV. et Add. & Corr. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 24 (Parties I à VII) et 25 : 202 EX/46 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité :
  • Point 23 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (202 EX/CR/HR – Document confidentiel)

  • Point 24 : Application des instruments normatifs

    • Suivi général (202 EX/24 Partie I) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet) & Rapport global de la Directrice générale sur les instruments normatifs (202 EX/24 INF.) - Pdf / Word

    • Application de la Convention et de la Recommandation concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (1960) – Résumé des rapports sur la mise en oeuvre de la Convention et de la Recommandation (202 EX/24 Partie II) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation sur l'éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l'éducation relative aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (1974) – Rapport de synthèse sur la mise en oeuvre de la Recommandation (202 EX/24 Partie III Rev.) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation concernant la condition des chercheurs scientifiques (1974) – Rapport de synthèse sur la mise en oeuvre de la Recommandation (202 EX/24 Partie IV) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation sur la reconnaissance des études et des titres de l'enseignement supérieur (1993) (202 EX/24 Partie V) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation concernant le paysage urbain historique (2011), y compris un glossaire de définitions – Préparatifs de la prochaine consultation (202 EX/24 Partie VI) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation concernant la protection et la promotion des musées et des collections, de leur diversité et de leur rôle dans la société (2015) – Préparatifs de la prochaine consultation (202 EX/24 Partie VII) - Pdf / Word

  • Point 25 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement : candidatures et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (202 EX/25) - Pdf / Word
Réunions du CR : mercredi 4 (après-midi), jeudi 5 & vendredi 6 octobre 2017, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le lundi 16 octobre 2017, 10 h 00, salle X

Rapports du CR en plénière du Conseil : le mardi 17 octobre 2017, salle X


201e session du Conseil exécutif (19 avril – 5 mai 2017)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 17 : Décision 201 EX/17 - Pdf / Word

  • Point 18 : Décision 201 EX/18 - Pdf / Word

  • Point 19 (Parties I, II et III) : Décision 201 EX/19 - Pdf / Word
Rapports du Comité :
  • Point 18 : 201 EX/3 PRIV. et Add. & Corr. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 17 & 19 (Parties I, II et III): 201 EX/39 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité :
  • Point 17 : Rapport sur la mise en oeuvre de la Classification internationale type de l'éducation (CITE) (201 EX/17) - Pdf / Word - Presentation ISU

  • Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (201 EX/CR/HR – Document confidentiel)

  • Point 19 : Application des instruments normatifs

    • Suivi général (201 EX/19 Partie I) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet)

    • Application de la Recommandation de 2015 sur l’apprentissage et l’éducation des adultes - Examen des préparatifs de la prochaine consultation (201 EX/19 Partie II) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant (1966) et de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (1997) - Rapport de la Directrice générale sur les allégations reçues par le Comité conjoint OIT-UNESCO d'experts sur l'application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) (201 EX/19 Partie III) - Pdf / Word

Réunions du CR : mercredi 19 (après-midi), jeudi 20 & vendredi 21 avril 2017, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mercredi 3 mai 2017, 10 h 30, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le jeudi 4 mai 2017, salle X



200e session du Conseil exécutif (4 – 18 octobre 2016)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 15 : Décision 200 EX/15 - Pdf / Word

  • Point 16 : Décision 200 EX/16 - Pdf / Word

Rapports du Comité :
  • Point 15 : 200 EX/3 PRIV. et Add. & Corr. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Point 16: 200 EX/33 - Pdf / Word

Points examinés par le Comité :
  • Point 15 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (200 EX/CR/HR – Document confidentiel)

  • Point 16 : Application des instruments normatifs

Réunions du CR : mardi 4 (après-midi), mercredi 5 et jeudi 6 octobre 2016, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le vendredi 14 octobre 2016, 15 h, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le lundi 17 octobre 2016, salle X



199e session du Conseil exécutif (4 – 15 avril 2016)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 13 : Décision 199 EX/13 - Pdf / Word

  • Point 14 : Décision 199 EX/14 - Pdf / Word

Rapports du Comité :
  • Point 13 : 199 EX/3 PRIV. et Add. & Corr. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Point 14: 199 EX/30 - Pdf / Word

Points examinés par le Comité :
  • Point 13 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (199 EX/CR/HR – Document confidentiel)

  • Point 14 : Application des instruments normatifs

    • Suivi général (199 EX/14 Partie I) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet) - 199 EX/14.INF. - Contributions Secteurs

    • Application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant (1966) et de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (1997) - Rapport de la Directrice générale sur la douzième session du Comité conjoint OIT-UNESCO d'experts sur l'application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) et sur les allégations reçues par le CEART (199 EX/14 Partie II) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation sur l'éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l'éducation relative aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (1974) - Examen de la préparation de la prochaine consultation (199 EX/14 Partie III) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation concernant la condition des chercheurs scientifiques (1974) - Examen de la préparation de la prochaine consultation (199 EX/14 Partie IV) - Pdf / Word

Réunions du CR : les lundi 4 (après-midi), mardi 5 et mercredi 6 avril 2016, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mercredi 13 avril 2016, 10 h, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le jeudi 14 avril 2016, salle X

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  • Documents concernant le Comité CR (2012-2013)
  • Documents concernant le Comité CR (2014-2015)
  • Sing.bmp
  • Calendrier 2014-2017 des travaux du Comité CR sur l'application des instruments normatifs dont le Conseil exécutif est chargé d'assurer le suivi
  • Sing.bmp
  • Calendrier 2016-2017 de remise par les Etats membres de leurs rapports sur les mesures prises en vue de la mise en oeuvre des instruments normatifs dont le Conseil exécutif est chargé d'assurer le suivi
  • la.jpg
  • Droits de l'homme : Travaux préparatoires de la Procédure 104
  • CR Photo ok.jpg
  • Le Comité sur les conventions et recommandations - édition 2016
  • Page d'accueil du Comité (Aller)
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