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UNESCO - Instruments Normatifs
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Documents concernant le Comité CR (2014-2015)

Session : 197e - 196e - 195e - 194e




I. DOCUMENT DE BASE

  • Document d'information (194 EX/CR/2) - Pdf / Word

II. DOCUMENTS DEPUIS 2014


197e session du Conseil exécutif (7 – 21 octobre 2015)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 21 : Décision 197 EX/21 - Pdf / Word

  • Point 20 : Décision 197 EX/20 - Pdf / Word

  • Point 19 : Décision 197 EX/19 - Pdf / Word
Rapports du Comité :
  • Point 19 : 197 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 20 et 21: 197 EX/49 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité :
  • Point 19 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (197 EX/CR/HR – Document confidentiel)

  • Point 20 : Application des instruments normatifs

    • Suivi général (197 EX/20 Partie I) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet) & Rapport global de la Directrice générale sur les instruments normatifs (197 EX/20 INF.)- Pdf / Word

    • Mise en oeuvre de la recommandation concernant la condition du personnel enseignant (1966) et de la recommandation concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (1997) (197 EX/20 Partie II) - Pdf / Word

    • Mise en oeuvre de la Recommandation relative à la condition de l'artiste (1980) (197 EX/20 Partie III) - Pdf / Word

    • Mise en oeuvre de la Recommandation concernant le paysage urbain historique, y compris un glossaire de définitions (2011) (197 EX/20 Partie IV) - Pdf / Word

    • Examen du projet de principes directeurs pour l’établissement des rapports des États membres sur l’application de la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (197 EX/20 Partie V) - Pdf / Word

    • Mise en oeuvre de la Recommandation de 1993 sur la reconnaissance des études et des titres de l'enseignement supérieur (197 EX/20 Partie VI) - Pdf / Word

    • Mise en oeuvre de la Recommandation de 2003 sur la promotion et l'usage du multilinguisme et l'accès universel au cyberespace (197 EX/20 Partie VII) - Pdf / Word

    • Stratégie pour améliorer la visibilité, la ratification, la mise en œuvre, le suivi et la coopération concernant les instruments normatifs relatifs à l’éducation (197 EX/20 Partie VIII) - Pdf / Word

  • Point 21 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement : candidatures et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (197 EX/21) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet)

Réunions du CR : les mercredi 7 (après-midi), jeudi 8 et vendredi 9 octobre 2015, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle IV

Adoption des rapports par le CR : le lundi 19 octobre 2015, 10 h

Rapports du CR en plénière du Conseil : le mardi 20 octobre 2015, 10 h, salle X

196e session du Conseil exécutif (8 – 24 avril 2015)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 20 : Décision 196 EX/20 - Pdf / Word

  • Point 19 : Décision 196 EX/19 - Pdf / Word

  • Point 18 : Décision 196 EX/18 - Pdf / Word
Rapports du Comité :
  • Point 18 : 196 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 19 et 20: 196 EX/36 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité :
  • Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (196 EX/CR/HR – Document confidentiel)

  • Point 19 : Application des instruments normatifs

    • Suivi général (196 EX/19 Partie I) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet)

    • Examen du projet de principes directeurs pour l’établissement des rapports des États membres sur l’application de la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (196 EX/19 Partie II) - Pdf / Word

    • Mise en oeuvre de la Recommandation de 1993 sur la reconnaissance des études et des titres de l'enseignement supérieur (196 EX/19 Partie III) - Pdf / Word

    • Mise en oeuvre de la Recommandation de 2003 sur la promotion et l'usage du multilinguisme et l'accès universel au cyberespace (196 EX/19 Partie IV) - Pdf / Word

Réunion du Groupe de travail sur les méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (point 20 - Pdf / Word) : le mardi 7 avril 2015, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Réunions du CR : les mercredi 8 (après-midi), jeudi 9 et vendredi 10 avril 2015, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mardi 21 avril 2015, 15 h, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le mercredi 22 avril 2015, 10 h, salle X


195e session du Conseil exécutif (15 – 31 octobre 2014)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 14 : Décision 195 EX/14 - Pdf / Word

  • Point 15: Décision 195 EX/15 - Pdf / Word

  • Point 16 : Décision 195 EX/16 - Pdf / Word
Rapports du Comité :
  • Point 14 : 195 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 15 et 16: 195 EX/37 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité :
  • Point 14 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (195 EX/CR/HR – Document confidentiel)

  • Point 15 : Application des instruments normatifs - Suivi général (195 EX/15) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet)

Réunion du Groupe de travail sur les méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (point 16 - Pdf / Word) : le mardi 14 octobre 2014, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Réunions du CR : les mercredi 15 (après-midi), jeudi 16 et vendredi 17 octobre 2014, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le lundi 27 octobre 2014, 15 h, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le jeudi 30 octobre 2014, 10 h, salle X


194e session du Conseil exécutif (2 – 15 avril 2014)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 19 : Décision 194 EX/19 - Pdf / Word

  • Point 20 : Décision 194 EX/20 - Pdf / Word

  • Point 21 : Décision 194 EX/21 - Pdf / Word
Rapports du Comité :
  • Point 19 : 194 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 20 et 21: 194 EX/33 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité (194 EX/CR/1 Prov. - Pdf / Word) :
  • Point 19 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (194 EX/CR/HR, Add. & Add.2 – Document confidentiel)

  • Point 20 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (CR) (194 EX/20) - Pdf / Word

  • Point 21 : Application des instruments normatifs - Suivi général (194 EX/21) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet)

Réunions du CR : les mercredi 2 (après-midi), jeudi 3, vendredi 4 et samedi 5 avril 2014, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X (salle XI le samedi)

Adoption des rapports par le CR : le lundi 14 avril 2014, 17 h, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le mardi 15 avril 2014, 10 h - 13 h, salle X


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