UNESCO.ORGL'OrganisationEducationSciences naturellesSciences sociales et humainesCultureCommunication et informationPlan du site
UNESCO - Instruments Normatifs
Accueil ACCUEIL Imprimer Imprimer Envoyer Envoyer
 




Ordre du jour et rapports du Comité juridique de la 37e session de la Conférence générale




Conformément au plan pour l'organisation des travaux de la 37e session de la Conférence générale (37 C/2 Rev.), le Comité juridique examinera les points suivants de l'ordre du jour de la Conférence générale* :


4.2 - Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour 2014-2017 (projets de résolution)

Premier rapport:
Document examiné par le Comité :
Références:

7.1 - Modifications au Règlement intérieur de la Conférence générale et au Règlement relatif à la classification d’ensemble des diverses catégories de réunions convoquées par l’UNESCO

Sixième rapport:
Document examiné par le Comité :
Références:

7.2 - Tribunal administratif : Prorogation de sa compétence

Cinquième rapport:
Document examiné par le Comité :

9.1 - Résumé des rapports reçus des États membres sur les mesures prises en vue de la mise en oeuvre de la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement

Deuxième rapport:
Document examiné par le Comité :
Références:

9.2 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 1974 sur l’éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l’éducation relative aux droits de l’homme et aux libertés fondamentales

Troisième rapport:
Document examiné par le Comité :
Références:

9.3 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 1974 concernant la condition des chercheurs scientifiques

Quatrième rapport:
Document examiné par le Comité :
Références:


____

* Les aspects juridiques de certaines questions traitées au titre d’autres points de l'ordre du jour pourront être examinés par le Comité juridique.



Sing.bmpOrganisation des travaux de la session (39 C/2 Prov. Rev.)
 Continuer

Sing.bmpOrdre du jour provisoire révisé de la 39e session de la Conférence générale (39 C/1 Prov.)
 Continuer

Imprimer Envoyer  

ORGANISATION UNESCO
Office des normes internationales et des affaires juridiques
  • Mission
  • Qui fait quoi ?

  •  
    RESSOURCES
  • Tout
  • Publications
  • A VOIR
  • Comité juridique de la Conférence générale
  • Comité sur les conventions et recommandations du Conseil exécutif
  • Décisions du Conseil exécutif
  • Résolutions de la Conférence générale
  • Textes fondamentaux
  • Sing.bmp
  • Ordre du jour provisoire révisé de la 39e session de la Conférence générale (39 C/1 Prov.)
  • Sing.bmp
  • Organisation des travaux de la session (39 C/2 Prov. Rev.)
  • Image sans titre 2.png
  • Rapports du Comité juridique depuis la 28e session de la Conférence générale
  • Textes ééé.jpg
  • Textes fondamentaux - Edition 2016
  •   UNESCO.ORG
    Responsabilités - Protection des données personnelles - guest (Lire) - ID: 49100