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Documents concernant le Comité CR (2012-2013)

Session : 192e - 191e - 190e - 189e




I. DOCUMENT DE BASE

  • Document d'information (189 EX/CR/2) - Pdf / Word

II. DOCUMENTS DEPUIS 2012


192e session du Conseil exécutif (24 septembre – 11 octobre 2013)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 18 : Décision 192 EX/18 - Pdf / Word

  • Point 19 : Décision 192 EX/19 - Pdf / Word

  • Point 20 (Parties I à IV) : Décision 192 EX/20 - Pdf / Word

  • Point 21 : Décision 192 EX/21 - Pdf / Word

Rapports du Comité :
  • Point 18 : 192 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 19, 20 (Partie I à IV) et 21: 192 EX/45 - Pdf / Word

Points examinés par le Comité :
  • Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (192 EX/CR/HR – Document confidentiel)

  • Point 19 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (CR) (192 EX/19) - Pdf / Word

  • Point 20 : Application des instruments normatifs

    • Suivi général (192 EX/20 Partie I) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet) & Rapport global de la Directrice générale sur les instruments normatifs (192 EX/20 INF.)- Pdf / Word -

    • Mise en oeuvre de la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (192 EX/20 Partie II) - Pdf / Word

    • Mise en oeuvre de la Recommandation de 1974 sur l'éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l'éducation relative aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (192 EX/20 Partie III) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant (1966) et de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (1997) (192 EX/20 Partie IV) - Pdf / Word

  • Point 21 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement : candidatures et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (192 EX/21) - Pdf / Word

Réunions du CR : les mardi 24 (après-midi), mercredi 25, jeudi 26, vendredi 27 septembre 2013, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mercredi 9 octobre 2013, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le jeudi 10 octobre 2013, 10 h - 13 h, salle X


191e session du Conseil exécutif (10 – 26 avril 2013)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 19 : Décision 191 EX/19 - Pdf / Word

  • Point 20 (Partie I) : Décision 191 EX/20 (I) - Pdf / Word
Rapports du Comité :
  • Point 19 : 191 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Point 20 (Partie I) : 191 EX/43 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité (191 EX/CR/1 Prov. : Pdf / Word) :
  • Point 19 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (191 EX/CR/HR – Document confidentiel)

  • Point 20 : Application des instruments normatifs
Réunions du CR : les mercredi 10 (après-midi), jeudi 11, vendredi 12 avril 2013, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mercredi 24 avril 2013, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le jeudi 25 avril 2013, 10 h - 13 h, salle X


190e session du Conseil exécutif (3 – 18 octobre 2012)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 23 : Décision 190 EX/23 - Pdf / Word

  • Point 24 : Décision 190 EX/24 (I), (II) , (III) & (IV) - Pdf / Word

  • Point 25 : Décision 190 EX/25 - Pdf / Word

Rapports du Comité :
  • Point 23: 190 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 24 (Parties I, II, III & IV) et 25 : 190 EX/50 - Pdf / Word

Points examinés par le Comité (190 EX/CR/1 Prov. : Pdf / Word) :
  • Point 23 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (190 EX/CR/HR – Document confidentiel)

  • Point 24 : Application des instruments normatifs

    • Suivi général (190 EX/24 Partie I) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet)

    • Application de la Recommandation de 1966 concernant la condition du personnel enseignant (CEART) et de la Recommandation de 1997 concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur - Rapport de la Directrice générale sur les allégations reçues par le Comité conjoint OIT-UNESCO d'experts sur l'application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) (190 EX/24 Partie II) - Pdf / Word

    • Application de la Convention de 1989 sur l’enseignement technique et professionnel et de la Recommandation révisée de 2001 concernant l’enseignement technique et professionnel (EFTP) (190 EX/24 Partie III) - Pdf / Word

    • Recommandation de 1974 concernant la condition des chercheurs scientifiques (190 EX/24 Partie IV et Add.) - Pdf / Word
  • Point 25 : Réflexion sur le Groupe conjoint d’experts UNESCO (CR)/ECOSOC (CESCR) sur le suivi du droit à l’éducation (190 EX/25) - Pdf / Word
Réunions du CR : les mercredi 3 (après-midi), jeudi 4, vendredi 5 octobre 2012, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mardi 16 octobre 2012, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le mercredi 17 octobre 2012, 10 h - 13 h, salle X


189e session du Conseil exécutif (27 février – 9 mars 2012)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 12 : Décision 189 EX/12 - Pdf / Word

  • Point 13 : Décision 189 EX/13 (I), (II) & (III) - Pdf / Word

Rapports du Comité :
  • Point 12: 189 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Point 13 Parties I, II & III : 189 EX/27 - Pdf / Word

Points examinés par le Comité (189 EX/CR/1 Prov. : Pdf / Word) :
  • Point 12 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (189 EX/CR/HR – Document confidentiel)

  • Point 13 : Application des instruments normatifs

    • Suivi général (189 EX/13 Partie I) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet)

    • Plan d’action pour le réexamen de la Recommandation sur le développement de l'éducation des adultes (1976) (189 EX/13 Partie II) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation concernant la condition des chercheurs scientifiques (1974) (189 EX/13 Partie III) - Pdf / Word
Réunions du CR : les lundi 27 (après-midi), mardi 28, mercredi 29 février 2012, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mercredi 7 mars 2012, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le mercredi 17 mars 2012, 10 h - 13 h, salle X


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