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UNESCO - Instruments Normatifs
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Documents concernant le Comité CR (2010-2011)


Session : 187e - 186e - 185e - 184e




I. DOCUMENT DE BASE

  • Document d'information (184 EX/CR/2) - Pdf / Word

II. DOCUMENTS DEPUIS 2010


187e session du Conseil exécutif (21 septembre – 6 octobre 2011)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 18 : Décision 187 EX/18 - Pdf / Word

  • Point 19 : Décision 187 EX/19 - Pdf / Word

  • Point 20 : Décision 187 EX/20 - Pdf / Word

  • Point 21 : Décision 187 EX/21 - Pdf / Word

Rapports du Comité :
  • Point 18 : 187 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3

  • Points 19, 20 & 21 : 187 EX/50 - Pdf / Word

Points examinés par le Comité (187 EX/CR/1 Prov. : Pdf / Word) :
  • Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (187 EX/CR/HR et Addenda – Document confidentiel)

  • Point 19 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement : candidatures et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (187 EX/19 & Add. et Corr.) - Pdf / Word

  • Point 20 : Application des instruments normatifs

    • Suivi général (187 EX/20 Partie I) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet) & Rapport global de la Directrice générale sur les instruments normatifs de l'UNESCO (187 EX/INF.4) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation sur la reconnaissance des études et des titres de l'enseignement supérieur (1993) (187 EX/20 Partie II) - Pdf / Word

    • Application de la Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels (1970) (187 EX/20 Partie III) - Pdf / Word

    • Application de la Convention de 1989 sur l'enseignement technique et professionnel (EFTP) et de la Recommandation révisée concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (2001) (187 EX/20 Partie IV) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation sur le développement de l'éducation des adultes (1976) (187 EX/20 Partie VI) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation relative à la condition de l'artiste (1980) (187 EX/20 Partie VII) - Pdf / Word


  • Point 21 : Rapport de la onzième réunion du Groupe conjoint d’experts UNESCO (CR)/ECOSOC (CESCR) sur le suivi du droit à l’éducation (187 EX/21) - Pdf / Word
Réunions du CR : les mercredi 21 (après-midi), jeudi 22, vendredi 23, lundi 26 septembre 2011, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mardi 4 octobre 2011, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le mercredi 5 octobre 2011, 10 h - 13 h, salle X


186e session du Conseil exécutif (3 – 19 mai 2011)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 18 : Décision 186 EX/18 - Pdf / Word

  • Point 19 : Décision 186 EX/19 - Pdf / Word

Rapports du Comité :
  • Point 18 : 186 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Point 19 : 186 EX/45 - Pdf / Word

Points examinés par le Comité (186 EX/CR/1 Prov. Rev.: Pdf / Word) :
  • Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (186 EX/CR/HR et Addenda – Document confidentiel)

  • Point 19 : Application des instruments normatifs

    • Suivi général (186 EX/19 Partie I & Corr.) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet)

    • Examen du projet de principes directeurs revisé pour l’établissement des rapports des États membres sur l’application de la Convention et de la Recommandation concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (1960) (186 EX/19 Partie II) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation sur la reconnaissance des études et des titres de l'enseignement supérieur (1993) (186 EX/19 Partie III) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation sur la promotion et l'usage du multilinguisme et l'accès universel au cyberespace (2003) (186 EX/19 Partie IV) - Pdf / Word

Réunions du CR : les mercredi 4, jeudi 5 et vendredi 6 mai 2011, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le lundi 16 mai 2011, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le mercredi 18 mai 2011, 10 h - 13 h, salle X


185e session du Conseil exécutif (5 – 21 octobre 2010)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 21 : Décision 185 EX/21 - Pdf / Word

  • Point 22 : Décision 185 EX/22 - Pdf / Word

  • Point 23 : Décision 185 EX/23 - Pdf / Word

Rapports du Comité :
  • Point 21 : 185 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 22 et 23 : 185 EX/49 - Pdf / Word

Points examinés par le Comité (185 EX/CR/1 Prov.: Pdf / Word) :
  • Point 21 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (185 EX/CR/HR et Addenda – Document confidentiel)

  • Point 22 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations dans le cadre de la décision 104 EX/3.3 (185 EX/22) - Pdf / Word & Compte rendu du Président du groupe de travail ad hoc ouvert du comité CR (185 EX/22 Add.) - Pdf / Word -

  • Point 23 : Application des instruments normatifs dont le Conseil est chargé d’assurer le suivi

    • Suivi de l'application des instruments normatifs de l'UNESCO (185 EX/23 Partie I) - Pdf / Word

    • Examen du projet de principes directeurs pour l’établissement des rapports des États membres sur l’application de la Convention et de la Recommandation concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (1960) (185 EX/23 Partie II) - Pdf / Word

    • Application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant (1966) et de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (1997)

      • Rapport de la Directrice générale sur la 10e session du Comité conjoint OITUNESCO d'experts sur l'application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (185 EX/23 Partie III A et Add.) - Pdf / Word

      • Rapport de la Directrice générale sur les allégations reçues par le Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) (185 EX/23 Partie III B) - Pdf / Word

Réunions du Groupe de travail ad hoc ouvert du CR (point 22) : les lundi 4 et mardi 5 octobre 2010, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h (le mardi 15 h - 18 h si nécessaire), salle X

Documents de travail :
  • Examen par le Comité sur les conventions et recommandations des méthodes de travail concernant la « procédure 104 » définie dans la décision 104 EX/3.3 (document 182 EX/30 - Pdf / Word - & 182 EX/INF.15 - Pdf / Word)
  • Rapport du Comité sur les conventions et recommandations (paragraphes 4 à 10 du document 182 EX/68 - Pdf / Word)
  • Décision 182 EX/30 - Pdf / Word
  • Examen des méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations dans le cadre de la décision 104 EX/3.3 : proposition des Etats membres visant à mieux faire connaître la procédure 104 (document 184 EX/19 Partie I) - Pdf / Word
  • Examen des méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations dans le cadre de la décision 104 EX/3.3 : comparaison de la procédure du Comité sur les conventions et recommandations avec celles des organes onusiens concernant les droits de l'homme (document 184 EX/19 Partie II) - Pdf / Word
  • Rapport du Comité sur les conventions et recommandations (paragraphes 3 à 7 document 184 EX/39 - Pdf / Word)
  • Décision 184 EX/19 - Pdf / Word
  • Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations dans le cadre de la décision 104 EX/3.3 (185 EX/22) - Pdf / Word
Réunions du CR : les mercredi 6, jeudi 7, vendredi 8 et samedi 9 octobre 2010 (samedi si nécessaire), 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le lundi 18 octobre 2010, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le mercredi 20 octobre 2010, 10 h - 13 h, salle X


184e session du Conseil exécutif (30 mars – 15 avril 2010)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 19 : Décision 184 EX/19 - Pdf / Word

  • Point 20 : Décision 184 EX/20 - Pdf / Word

  • Point 22 : Décision 184 EX/22 - Pdf / Word

  • Point 23 : Décision 184 EX/23 - Pdf / Word

  • Point 25 : Décision 184 EX/25 - Pdf / Word

Rapports du Comité :
  • Point 18 : 184 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 19, 20, 22, 23 et 25 : 184 EX/39 - Pdf / Word

Points examinés par le Comité (184 EX/CR/1 Prov.: Pdf / Word) :

  • Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (184 EX/CR/HR et Addenda – Document confidentiel)

  • Point 19 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (CR)

    • Proposition des Etats membres visant à mieux faire connaître la procédure 104 (184 EX/19 Partie I) - Pdf / Word

    • Comparaison de la procédure du Comité sur les conventions et recommandations avec celles des organes onusiens concernant les droits de l'homme (184 EX/19 Partie II) - Pdf / Word

  • Point 20 : Suivi de l'application des instruments normatifs de l'UNESCO (184 EX/20) - Pdf / Word

  • Point 22 : Mise en oeuvre de la Recommandation de 1974 sur l'éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l'éducation relative aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (184 EX/22) - Pdf / Word

  • Point 23 : Rapport de la dixième réunion du Groupe conjoint d'experts UNESCO (CR) / ECOSOC (CESCR) sur le droit à l'éducation (184 EX/23) - Pdf / Word

  • Point 25 : Examen du projet de principes directeurs pour l'établissement des rapports des Etats membres sur l'application de la Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels (1970) (184 EX/25) - Pdf / Word

Réunion d'information : le mardi 30 mars 2010, 16 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mardi 13 avril 2010, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le mercredi 14 avril 2010, 10 h - 13 h, salle X


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