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Documents concernant le Comité CR (2008-2009)

Session : 182e - 181e - 180e - 179e




I. DOCUMENT DE BASE

  • Document d'information (179 EX/CR/2) - Pdf / Word

II. DOCUMENTS DEPUIS 2008


182e session du Conseil exécutif (7 – 23 septembre 2009)


Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 29 : Décision 182 EX/29 - Pdf / Word

  • Point 30 : Décision 182 EX/30 - Pdf / Word

  • Point 31 : Décision 182 EX/31 - Pdf / Word

  • Point 32 : Décision 182 EX/32 - Pdf / Word

  • Point 35 : Décision 182 EX/35 - Pdf / Word
Rapports du Comité :
  • Point 29 : 182 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 30, 31, 32 et 35 : 182 EX/68 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité :
  • Point 29 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (182 EX/CR/HR, Add. & Add.2 – Document confidentiel)

  • Point 30 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (CR) (182 EX/30) - Pdf / Word - & 182 EX/INF.15 - Pdf / Word

  • Point 31 : Suivi de l'application des instruments normatifs de l'UNESCO (182 EX/31) - Pdf / Word & Rapport global du Directeur général sur les instruments normatifs de l’UNESCO (182 EX/INF.11) - Pdf / Word

  • Point 32 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement : candidatures et rapport du Comité sur les conventions et
    recommandations à ce sujet (182 EX/32 & Add) - Pdf / Word

  • Point 35 : Résultats de la quatrième consultation sur la mise en oeuvre de la Recommandation de 1974 sur l'éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l'éducation relative aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (182 EX/35) - Pdf / Word


181e session du Conseil exécutif (14 – 30 avril 2009)

La Procédure de l'UNESCO pour la protection des droits de l'homme: les travaux préparatoires de la Procédure 104 EX/3.3
Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 26 : Décision 181 EX/26 - Pdf / Word

  • Point 26 : Décision 181 EX/26 - Pdf / Word

  • Point 27 : Décision 181 EX/27 - Pdf / Word

  • Point 28 : Décision 181 EX/28 - Pdf / Word

  • Point 30 : Décision 181 EX/30 - Pdf / Word
Rapports du Comité :
  • Point 26 : 181 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 26, 27, 28 et 30 : 181 EX/64 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité :
  • Point 26 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (181 EX/CR/HR & Add. – Document confidentiel)

  • Point 26 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (CR) (181 EX/CR/2) - Pdf / Word

  • Point 27 : Suivi de l'application des instruments normatifs de l'UNESCO (181 EX/27) - Pdf / Word

  • Point 28 : Rapport sur les huitième et neuvième réunions du groupe conjoint d'experts UNESCO (CR)/ECOSOC (CESCR) sur le suivi du droit à l'éducation (181 EX/28) - Pdf / Word

  • Point 30 : Rapport du Directeur général sur les allégations reçues par le Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) (181 EX/30) - Pdf / Word & Rapport du Directeur général sur les allégations reçues par le Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): composition du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) (181 EX/INF.11) - Pdf / Word


180e session du Conseil exécutif (30 septembre – 17 octobre 2008)

30e anniversaire de la procédure des droits de l'homme à l'UNESCO (Décision 104 EX/3.3)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 29 : Décision 180 EX/29 - Pdf / Word

  • Point 31 : Décision 180 EX/31 - Pdf / Word
Rapports du Comité :
  • Point 29 : 180 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 29 et 31 : 180 EX/63 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité :
  • Point 29 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (180 EX/CR/HR & Add. – Document confidentiel)

  • Point 29 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (CR): question de la participation des observateurs aux séances privées du CR (180 EX/CR/2) - Pdf / Word

  • Point 31 : Suivi de l'application des instruments normatifs de l'UNESCO (180 EX/31) - Pdf / Word


179e session du Conseil exécutif (1 – 17 avril 2008)

Décisions du Conseil exécutif :
  • Point 8 : Décision 179 EX/8 Parte III - Pdf / Word

  • Point 23 : Décision 179 EX/23 - Pdf / Word

  • Point 24 : Décision 179 EX/24 - Pdf / Word
Rapports du Comité :
  • Point 23 : 179 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 8 et 24 : 179 EX/54 - Pdf / Word
Points examinés par le Comité :
  • Point 8 : Rapport du Directeur général sur l'avancement des activités commémoratives et l'examen de la mise en oeuvre du plan d'action de l'UNESCO pour la célébration du 60e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme (179 EX/8) - Pdf / Word

  • Point 23 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (179 EX/CR/HR – Document confidentiel)

  • Point 24 : Rapport de la septième réunion du Groupe conjoint d’experts UNESCO (CR)/ECOSOC (CESCR) sur le suivi du droit à l’éducation (179 EX/24) - Pdf / Word


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