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    Documents concernant le Comité CR (2000-2001)

    Session : 162e - 161e - 160e - 159e



    I. DOCUMENT DE BASE

    Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations - Document d'information (159 EX/CR/2)


    II. RAPPORTS DU COMITE SUR LES CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS DEPUIS 2000

    162e session (2-31 octobre 2001)

    Décisions du Conseil :

    - Point 3.2.2 : Décision 162 EX/3.2.2
    - Point 5.1 : Décision 162 EX/5.1
    - Point 5.2 : Décision 162 EX/5.2
    - Point 5.3 : Décision 162 EX/5.3
    - Point 5.4 : Décision 162 EX/5.4

    Rapports du Comité sur les conventions et recommandations:

    - 162 EX/53 Rev.
    - 162 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

    Points examinés par le Comité:

    - Point 3.2.2 : Rapport du Directeur général sur la septième session du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant (CEART) et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (162 EX/8)
    - Point 5.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (162 EX/CR/HR et 159 EX/CR/HR/Add. et Add.2 – Document confidentiel)
    - Point 5.2 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre Etats parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement: candidatures et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (162 EX/19)
    - Point 5.3 : Synthèse des rapports présentés par les Etats membres dans le cadre du système permanent d'établissement de rapports sur l'éducation pour la paix, les droits de l'homme, la démocratie, la compréhension internationale et la tolérance, et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (162 EX/20)
    - Point 5.4 : Examen des méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (162 EX/CR.2 et Add)

    161e session (28 mai-13 juin 2001)

    Décisions du Conseil :

    - Point 3.2.2 : Décision 161 EX/3.2.2
    - Point 5.1 : Décision 161 EX/5.1

    Rapports du Comité sur les conventions et recommandations :

    - 161 EX/23 Rev
    - 161 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

    Points examinés par le Comité :

    - Point 3.2.2 : Rapport du Directeur général sur la septième session du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant (CEART) et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (161 EX/8)
    - Point 5.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (161 EX/CR/HR et 161 EX/CR/HR/Add. et Add.2 – Document confidentiel)

    160e session (9-25 octobre 2000)

    Décision du Conseil :

    - Point 4.1 : Décision 160 EX/4.1

    Rapport du Comité sur les conventions et recommandations :

    - 160 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

    Point examiné par le Comité :

    - Point 4.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (160 EX/CR/HR et 160 EX/CR/HR/Add. – Document confidentiel)

    159e session (15-26 mai 2000)

    Décision du Conseil :

    - Point 4.1 : Décision 159 EX/4.1

    Rapport du Comité sur les conventions et recommandations:

    - 159 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

    Point examiné par le Comité :

    - Point 4.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (159 EX/CR/HR et 159 EX/CR/HR/Add. et Add.2 – Document confidentiel)


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