Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture

Documents concernant le Comité CR (2002-2003)

Session : 167e - 166e - 165e - 164e




I. DOCUMENT DE BASE

Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations - Document d'information (164 EX/CR/2)


II. DOCUMENTS DEPUIS 2002

167e session (15 septembre-15 octobre 2003)


Décisions du Conseil :

- Point 5.1 : Décision 167 EX/5.1
- Point 5.2 : Décision 167 EX/5.2
- Point 5.5 : Décision 167 EX/5.5
- Point 5.8 : Décision 167 EX/5.8

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations:

- 167 EX/54
- 167 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Points examinés par le Comité :

- Point 5.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (167 EX/CR/HR et 167 EX/CR/HR/Add. et Add.2– Document confidentiel)
- Point 5.2 : Protocole instituant la Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre Etats parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement : candidatures et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (167 EX/17 & Add)
- Point 5.5 : Rapports des Etats membres et autres Etats parties sur les mesures qu'ils ont adoptées pour donner suite à la Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels (167 EX/20)
- Point 5.8 : Rapport du Groupe conjoint d'experts UNESCO (CR) / ECOSOC (CESCR) sur le suivi du droit à l'éducation (167 EX/CR 2)

166e session (4-16 avril 2003)

Décision du Conseil :

- Point 6.1 : Décision 167 EX/6.1

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations:

- 166 EX/45
- 166 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Points examinés par le Comité :

- Point 6.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (166 EX/CR/HR et 166 EX/CR/HR/Add. et Add.2– Document confidentiel)
- Point 6.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en application de la décision 104 EX/3.3, et rapport du Comité à ce sujet: comparaison de la procédure du Comité sur les conventions et recommandations avec celles des organes onusiens concernant les droits de l'homme (166 EX/23)

165e session (7-17 octobre 2002)
Décisions du Conseil :

- Point 6.1 : Décision 165 EX/6.1
- Point 6.2 : Décision 165 EX/6.2

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations:

- 165 EX/47 Rev
- 165 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Points examinés par le Comité:

- Point 6.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (165 EX/CR/HR et 165 EX/CR/HR/Add., Add.2 et Add.3 – Document confidentiel)
- Point 6.2 : Proposition du Comité sur les conventions et recommandations concernant les conditions et procédures d'examen des questions relatives à l'application des instruments normatifs de l'UNESCO (165 EX/21)
- Point 6.2 : Propositions du Comité sur les conventions et recommandations concernant les conditions et procédures d'examen des questions relatives à l'application des instruments normatifs de l'UNESCO - Document d'information (165 EX/CR/2)
- Point 6.2 : Propositions du Comité sur les conventions et recommandations concernant les conditions et procédures d'examen des questions relatives à l'application des instruments normatifs de l'UNESCO - Consultations avec les Etats membres (165 EX/CR/3)
- Point 6.2 : Rapport du Président du CR (165 EX/CR/4)

164e session (21-30 mai 2002)

Décisions du Conseil :

- Point 5.1 : Décision 164 EX/5.1
- Point 5.2 : Décision 164 EX/5.2

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations:

- 164 EX/49
- 164 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Points examinés par le Comité:

- Point 5.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (164 EX/CR/HR et 164 EX/CR/HR/Add. et Add.2 – Document confidentiel)
- Point 5.2 : Propositions du Comité sur les conventions et recommandations concernant les conditions et procédures d'examen des questions relatives à l'application des instruments normatifs de l'UNESCO (164 EX/23)

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