Documents concernant le Comité CR (2004-2005)

I. DOCUMENT DE BASE

Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations - Document d'information (169 EX/CR/2)

II. DOCUMENTS DEPUIS 2004

172e session (13-29 septembre 2005)

Décisions du Conseil :
Point 24 : Décision 172 EX/24
Point 25 : Décision 172 EX/25
Point 26 : Décision 172 EX/26

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations

172 EX/58
172 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Points examinés par le Comité :

Point 24 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (172 EX/CR/HR, Add et Add.2. - Documents confidentiels)
Point 25 : Protocole instituant la Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre Etats parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement : candidatures et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (172 EX/24 et Add. & Corr.)
Point 26 : Rapport de la Troisième réunion du Groupe conjoint d'experts UNESCO (CR) / ECOSOC (CESCR) sur le suivi du droit à l'éducation (172 EX/25)

171e session (12-28 avril 2005)

Décisions du Conseil :

Point 21 : Décision 171 EX/21
Point 26 : Décision 171 EX/26
Point 27 : Décision 171 EX/27
Point 28 : Décision 171 EX/28
Point 29 : Décision 171 EX/29

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations

171 EX/61
171 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Points examinés par le Comité :

Point 21 : Rapport du Groupe de travail ad hoc sur les relations entre les trois organes de l'UNESCO(171 EX/16)
Point 26 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (171 EX/CR/HR et 171 EX/CR/HR/Add., Add.2 et Add.3 – Document confidentiel)
Point 27 : Examen des méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations et rapport du Comité à ce sujet (171 EX/21 et Add. & Corr.)
Point 28 : Directives pour l’élaboration des rapports pour la septième Consultation des Etats membres sur l’application de la Convention et de la Recommandation concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement -1960- (171 EX/22) et 171 EX/INF 17
Point 29 : Suivi de la ratification des conventions (171 EX/49)

170e session (28 septembre-14 octobre 2004)

Décisions du Conseil :

Point 6.1 : Décision 170 EX/6.1
Point 6.2 : Décision 170 EX/6.2
Point 6.3 : Décision 170 EX/6.3

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations:

170 EX/39
170 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Points examinés par le Comité :

Point 6.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (170 EX/CR/HR et 170 EX/CR/HR/Add. – Document confidentiel)
Point 6.2 : Examen des méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations et rapport du Comité à ce sujet (170 EX/15)
Point 6.3 : Organisation de la septième Consultation des États membres sur l'application de la Convention et de la Recommandation concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (1960) (170 EX/16)

169e session (14-28 avril 2004)

Décisions du Conseil :

Point 3.4.1 : Décision 169 EX/3.4.1
Point 5.1 : Décision 169 EX/5.1

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations:

169 EX/43
169 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Points examinés par le Comité :

Point 3.4.1 : Rapport du Directeur général sur la huitième session du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandation concernant le personnel enseignant (CEART) et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (169 EX/7)
Point 5.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (169 EX/CR/HR et 169 EX/CR/HR/Add. et Add.2– Document confidentiel)

Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture

Documents concernant le Comité CR (2004-2005)

© UNESCO 1995-2010 - ID: 32160