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Documents concernant le Comité CR (2006-2007)

Session : 177e - 176e - 175e - 174e




I. DOCUMENT DE BASE


II. DOCUMENTS DEPUIS 2006


177e session (25 septembre – 11 octobre 2007)


Décisions du Conseil exécutif :

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations :

Points examinés par le Comité :



176e session (11 - 27 avril 2007)

Décisions du Conseil exécutif :

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations :

  • Point 31 : 176 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 22, 32 & 33 : 176 EX/69

Points examinés par le Comité :


175e session (26 septembre - 13 octobre 2006)

Décisions du Conseil exécutif :

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations :

  • Point 27 : 175 EX/3 PRIV. (projet) (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

  • Points 28, 29 & 30 : 175 EX/19

Points examinés par le Comité :



174e session (28 mars - 13 avril 2006)

Décisions du Conseil exécutif :


Rapports du Comité sur les conventions et recommandations :

  • Point 21 : 174 EX/44

  • Point 22 : 174 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Points examinés par le Comité :



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