UNESCO: United Nations Educational Scientific and Cultural Organization

Conférence générale de l'UNESCO - 33° Session

Comité juridique

Points à l'ordre du jour

PointTitre
4.2 Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour 2006-2007 (projets de résolutions)
7.1 Cadre juridique relatif à l'élaboration, l'examen, l'adoption et le suivi des déclarations, chartes et autres instruments normatifs similaires adoptés par la Conférence générale non visés par le Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l'article IV, paragraphe 4, de l'Acte constitutif
8.5 Mise en place d’un rapport global du Directeur général à la Conférence générale sur les instruments normatifs de l'UNESCO
6.3Principes et directives pour l’établissement et le fonctionnement des instituts et centres de l’UNESCO (catégorie 1) et des instituts et centres placés sous l’égide de l’UNESCO (catégorie 2) (document 33 C/19).
9.2Rapport du Directeur général sur la protection du nom et de l’emblème de l’UNESCO dans les États membres