UNESCO.ORGL'OrganisationEducationSciences naturellesSciences sociales et humainesCultureCommunication et informationPlan du site
UNESCO - Instruments Normatifs
Accueil ACCUEIL Imprimer Imprimer Envoyer Envoyer
 




Office des normes internationales et des affaires juridiques


L´Office des normes internationales et des affaires juridiques (LA) est un service central qui relève directement de la Directrice générale. Les responsabilités de cet Office sont les suivantes:



15-05-2013 Adhésion par Antigua-et-Barbuda de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (Paris, 20 octobre 2005) UNESCO
Le 25 avril 2013, Antigua-et-Barbuda a déposé auprès de la Directrice générale son instrument d’adhésion de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. Continuer

03-05-2013 Ratification par Nauru de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (Paris, 17 octobre 2003) UNESCO
Le 1 mars 2013, Nauru a déposé auprès de la Directrice générale son instrument de ratification de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Continuer

26-04-2013 Adhésion par l’Oman de la Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau adoptée à Ramsar en 1971 et amendée en 1982. UNESCO
Le 19 avril 2013, l’Oman a déposé auprès de la Directrice générale son instrument d’adhésion de la Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau, telle qu'amendée en 1982. Continuer

23-04-2013 Acceptation par l’Allemagne de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (Paris, 17 octobre 2003) UNESCO
Le 10 avril 2013, l’Allemagne a déposé auprès de la Directrice générale son instrument d’acceptation de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Continuer

23-04-2013 Adhésion par Kiribati de la Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau adoptée à Ramsar en 1971 et amendée en 1982 et 1987. UNESCO
Le 3 avril 2013, Kiribati a déposé auprès de la Directrice générale son instrument d’adhésion de la Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau, telle qu'amendée en 1982 et 1987. Continuer

27-03-2013 Adhésion par la Colombie de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (Paris, 20 octobre 2005) UNESCO
Le 19 mars 2013, la Colombie a déposé auprès de la Directrice générale son instrument d’adhésion de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. Continuer



Sing.bmpRapport du Comité sur les conventions et recommandations (191 EX/43)
 Continuer

Sing.bmpApplication des instruments normatifs - Suivi général (191 EX/20 Parte I)
 Continuer

Sing.bmpRapport du Comité sur les conventions et recommandations (190 EX/50)
 Continuer

Sing.bmpRapport du Comité sur les conventions et recommandations (189 EX/27)
 Continuer

EX Document.bmpDocument d'information sur le Comité CR (189 EX/CR/2)
 Continuer

Textes ééé.jpgTextes fondamentaux - Edition 2012
 Continuer

sing.bmpSuivi de l'application des instruments normatifs de l'UNESCO -Rapport global de la Directrice générale (36 C/INF.7)
Rapport global du Directeur général sur les instruments normatifs de l'Organisation Continuer

conseil.gifLe Conseil exécutif de l'UNESCO - édition 2010
 Continuer

bpi 2.jpgL'action normative à l'UNESCO
 Continuer

Image sans titre 2.pngDocuments concernant le Comité CR depuis la 159e session du Conseil exécutif
 Continuer

Image sans titre 2.pngRapports du Comité de vérification des pouvoirs depuis la 26e session de la Conférence générale
 Continuer

Image sans titre 2.pngRapports du Comité juridique depuis la 28e session de la Conférence générale
 Continuer

Imprimer Envoyer  

ORGANISATION UNESCO
Office des normes internationales et des affaires juridiques
  • Mission
  • Qui fait quoi ?

  •  
    RESSOURCES
  • Tout
  • Publications
  • Actualités
  • A VOIR
  • Comité de vérification des pouvoirs de la Conférence générale
  • Comité juridique de la Conférence générale
  • Comité sur les conventions et recommandations du Conseil exécutif
  • Décisions du Conseil exécutif
  • Instruments Normatifs
  • Résolutions de la Conférence générale
  • Textes fondamentaux
  • Calendrier 2009-2013 des travaux du Comité CR sur l'application des 14 instruments normatifs dont le Conseil exécutif est chargé d'assurer le suivi
  • la.jpg
  • Droits de l'homme : Travaux préparatoires de la Procédure 104
  • bpi 2.jpg
  • L'action normative à l'UNESCO
  • CR Photo ok.jpg
  • Le Comité sur les conventions et recommandations - édition 2012
  •   UNESCO.ORG
    Responsabilités - Protection des données personnelles - guest (Lire) - ID: 12033