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UNESCO - Instruments Normatifs
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Conventions

Conventions et Accords de caractère normatif adoptés soit par la Conférence générale, soit par des conférences intergouvernementales convoquées par l'UNESCO seule ou conjointement avec d'autres organisations internationales.

Pour en savoir plus sur les conventions : Introduction générale aux textes normatifs de l'UNESCO



Convention régionale Asie-Pacifique révisée sur la reconnaissance des titres de l’enseignement supérieur
Tokyo, 26 novembre 2011 Continuer

Convention internationale contre le dopage dans le sport
Paris, le 19 octobre 2005 Continuer

Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
Paris, le 20 octobre 2005 Continuer

Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
Paris, le 17 octobre 2003 Continuer

Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
Paris, le 2 novembre 2001 Continuer

Convention sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la Région Européenne
Lisbonne, le 11 avril 1997 Continuer

Convention sur l'enseignement technique et professionnel
Paris, le 10 novembre 1989 Continuer

Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique
Bangkok, le 16 décembre 1983 Continuer

Convention régionale sur la reconnaissance des études et des certificats, diplômes, grades et autres titres de l'enseignement supérieur dans les Etats d'Afrique
Arusha, le 5 décembre 1981 Continuer

Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe
Paris, le 21 décembre 1979 Continuer

Convention multilatérale tendant à éviter la double imposition des redevances de droits d'auteur, Modèle d’accord bilatéral et Protocole additionnel à la Convention multilatérale
Madrid, le 13 décembre 1979 Continuer

Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieurs dans les Etats arabes
Paris, le 22 décembre 1978 Continuer

Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée
Nice, le 17 décembre 1976 Continuer

Convention régionale sur la reconnaissance des études et des diplômes de l'enseignement supérieur en Amérique latine et dans la région des Caraïbes
Mexico, le 19 juillet 1974 Continuer

Convention concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite
Bruxelles, le 21 mai 1974 Continuer

Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel
Paris, le 16 novembre 1972 Continuer

Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes
Genève, le 29 octobre 1971 Continuer

Convention universelle sur le droit d'auteur révisée à Paris le 24 juillet 1971, avec Déclaration annexe relative à l'article XVII et Résolution concernant l'article XI
Paris, le 24 juillet 1971
- Protocole 1, Paris, le 24 juillet 1971
- Protocole 2, Paris, le 24 juillet 1971 Continuer

Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine
Ramsar, le 2 février 1971
- Protocole, Paris, le 3 décembre 1982
- Amendements aux articles 6 et 7 de la Convention, le 28 mai 1987 Continuer

Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
Paris, le 14 novembre 1970 Continuer

Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement
Paris, le 10 décembre 1962 Continuer

Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
Rome, le 26 octobre 1961 Continuer

Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement
Paris, le 14 décembre 1960 Continuer

Convention concernant les échanges entre états de publications officielles et documents gouvernementaux
Paris, le 3 décembre 1958 Continuer

Convention concernant les échanges internationaux de publications
Paris, le 3 décembre 1958 Continuer

Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, avec Règlement d'exécution
La Haye, le 14 mai 1954
- Protocole, La Haye, le 14 mai 1954
- Deuxieme Protocole, La Haye, le 26 mars 1999 Continuer

Convention universelle sur le droit d'auteur, avec Déclaration annexe relative à l'article XVII et Résolution concernant l'article XI
Genève, le 6 septembre 1952
- Protocole 1, Genève, le 6 septembre 1952
- Protocole 2, Genève, le 6 septembre 1952
- Protocole 3, Genève, le 6 septembre 1952 Continuer

Accord pour l'importation d'objets de caractère éducatif, scientifique ou culturel, avec annexes A à E et Protocole annexé
Florence, le 17 juin 1950
- Protocole, Nairobi, le 26 novembre 1976 Continuer

Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, avec Protocole de signature et modèle de certificat prévu à l'article IV de l'Accord
Beyrouth, le 10 décembre 1948 Continuer

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