Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
Rapport du Comité sur les conventions et recommandations (191 EX/43)
Application des instruments normatifs - Suivi général (191 EX/20 Parte I)
Rapport du Comité sur les conventions et recommandations (190 EX/50)
Rapport du Comité sur les conventions et recommandations (189 EX/27)
Document d'information sur le Comité CR (189 EX/CR/2)
Textes fondamentaux - Edition 2012
Suivi de l'application des instruments normatifs de l'UNESCO -Rapport global de la Directrice générale (36 C/INF.7)
Rapport global du Directeur général sur les instruments normatifs de l'Organisation
Droits de l'homme : Travaux préparatoires de la Procédure 104
Le Conseil exécutif de l'UNESCO - édition 2010
L'action normative à l'UNESCO
Cadre de principes directeurs
Adopté par le Conseil exécutif à sa 177e session (Décision 177 EX/35 Partie II)
Procédure spécifique par étapes pour le suivi de l'application des conventions et recommandations de l'UNESCO pour lesquelles aucun mécanisme institutionnel spécifique n'est prévu
Adoptée par le Conseil exécutif à sa 177e session (décision 177 EX/35 I)
Documents concernant le Comité CR depuis la 159e session du Conseil exécutif
- 17-06-2013Ratification par le Togo de la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique (Paris, 2 novembre 2001)
Le 7 juin 2013, le Togo a déposé auprès de la Directrice générale son instrument de ratification de la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique. Continuer
- 10-06-2013Ratification par le Maroc de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (Paris, 20 octobre 2005)
Le 4 juin 2013, le Maroc a déposé auprès de la Directrice générale son instrument de ratification de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. Continuer
- 06-06-2013Acceptation par la République bolivarienne du Venezuela de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (Paris, 20 octobre 2005)
Le 28 mai 2013, la République bolivarienne du Venezuela a déposé auprès de la Directrice générale son instrument d’acceptation de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. Continuer
- 06-06-2013Ratification par la République arabe syrienne de la Convention internationale contre le dopage dans le sport (Paris, 19 octobre 2005)
Le 13 mai 2013, la République arabe syrienne a déposé auprès de la Directrice générale son instrument de ratification de la Convention internationale contre le dopage dans le sport. Continuer
- 15-05-2013Adhésion par Antigua-et-Barbuda de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (Paris, 20 octobre 2005)
Le 25 avril 2013, Antigua-et-Barbuda a déposé auprès de la Directrice générale son instrument d’adhésion de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. Continuer
- 03-05-2013Ratification par Nauru de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (Paris, 17 octobre 2003)
Le 1 mars 2013, Nauru a déposé auprès de la Directrice générale son instrument de ratification de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Continuer
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