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Culture > Bulletin du droit d'auteur
Bulletin du droit d'auteur

 
ISSN 1814-358X


 

 AVRIL - JUIN 2007

  • Doctrine et Opinions
  • Mesures techniques et interopérabilité en droit d’auteur et droits voisins 
    Par Yves Gaubiac

  • Activités de l'UNESCO
  • Musiciens et magistrats luttent contre la piraterie

     

     JANVIER - MARS 2007

  • Doctrine et Opinions
  • Le rôle du test des trois étapes dans l'adaptation du droit d'auteur à la société de l'information
    Par Christophe Geiger

  • Activités de l'UNESCO
  • La Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles est entrée en vigueur le 18 mars 2007

  • Sélection d'ouvrages
  • New Directions in Copyright Law, Volume 3. Directrices de publication : Fiona Macmillan et Kathy Bowrey. Edward Elgar Publishing Limited, Cheltenham, Royaume Uni, 2006, 249 pp.

     

     OCTOBRE - DECEMBRE 2006

  • Doctrine et Opinions
  • Le rôle et l'avenir de la Convention universelle sur le droit d'auteur
    Par Dr. Silke von Lewinski

    Réflexions sur les rapports entre la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles  et la protection du droit d'auteur
    Par Thierry Desurmont

  • Activités de l'UNESCO
  • Renforcement de la mise en application du droit d'auteur en Afrique australe

  • Sélection d'ouvrages
  • Concise European Copyright Law. Directeurs de publication : Thomas Dreier et Bert Hugenholtz. Directeurs de publication de la série générale : Thomas Dreier, Charles Gielen, Richard Hacon. Kluwer Law International 2006, Pays-Bas, 448 pp.

     

    JUILLET - SEPTEMBRE 2006

  • Doctrine et Opinions
  • Le droit voisin des radiodiffuseurs : est-ce donc si compliqué ? Réaction spontanée à quelques conclusions majeures de P. Akester
    Par Werner Rumphorst

    Réflexions sur le projet de traité de l’OMPI sur les Organismes de radiodiffusion et son impact sur la liberté d’expression
    Par Thomas Dreier

  • Sélection d'ouvrages
  • LUCIE GUIBAULT, P. BERNT HUGENHOLTZ (Eds.). The Future of the Public Domain (Identifying the Commons in Information law). Kluwer Law International BV, Pays-Bas, 2006, 377 pp.).

    Droit d’auteur et liberté d’expression, Regards francophones, d’Europe et d’ailleurs. Publié sous la direction d’Alain Strowel et François Tulkens. Editions Larcier, Belgique, 2006, 164 pp.

     

    AVRIL - JUIN 2006

  • Doctrine et opinions
  • Le projet de traité de l’OMPI sur la radiodiffusion et son impact sur la liberté d’expression
    Par Patrícia Akester

  • Développements juridiques
  • Cinepoly Records Co. Ltd . et al, v. Hong Kong Broadband et al., HCMP2487, 2005
    Jurisprudence 

  • Sélection d'ouvrages
  • HARMS, Louis. Enforcement of Intellectual Property Rights. Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), Genève, 2005, 366 pp.

    JENKINS, Neil. International Intellectual Property litigation. Thomson, Sweet & Maxwell, Londres, 2005.

    ARNOLD, Richard. Performers’ Rights. 3ème édition, Thomson, Sweet & Maxwell, Londres, 2004, 555 pp. 

     

    JANVIER - MARS 2006

  • Développements juridiques

  • Comité des droits économiques, sociaux et culturels - Trente-cinquième session - Observation générale No 17 (2005) - Adoptée le 21 novembre 2005
      
    Le Traité de l’OMPI sur le droit d’auteur et la loi du Kazakhstan sur le droit d’auteur : mettre la charrue avant les bœufs ?
    Par Saule Massalina
     
      
    Jurisprudence : Universal Music Australia Pty Ltd v. Sharman License Holdings Ltd. 
      
    Jurisprudence : Roger-Luc Chayer c. Corporation Sun Media, 125-32-001527-058, 2005 
      
      
  • Activités de l'UNESCO

  •   
    La Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel entre en vigueur
      
    Séminaire sur le droit d'auteur en Indonésie - Jakarta, 23-26 janvier 2006

      
  • Sélection d'ouvrages


  • MEFE, Guy-Marc Tony. Droit d’auteur et droits voisins Guide d’initiation pour l’Afrique francophone. Editions Interlignes / P@ges / Scène d’Ebène, Yaoundé, 2005, 68 pp.


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    logo cl.bmpRecueil des lois nationales sur le droit d'auteur

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    Georgian Law on Author's Rights and Neighbouring Rights. Disponible en ligne en anglais.

    los oficios 35.jpg
    Los oficios de la imaginación - Guía de derecho de autor para nuevos creadores

    nouv_delia.jpg
    Nuevos temas de derecho de autor y derechos conexos [Nouveaux thèmes de droit d'auteur et droits voisins]. En espagnol. Bientôt disponible en français et anglais.

    couv piraterie 35.jpg
    Persistance de la piraterie : Conséquences pour la créativité, la culture et le développement durable. En anglais, français et espagnol.

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