16e session du Comité

Du 21-09-2010   au   23-09-2010
 (Paris - France) 

La seizième session du Comité intergouvernemental pour la promotion du retour de biens culturels à leur pays d’origine ou de leur restitution en cas d’appropriation illégale a eu lieu au Siège de l’UNESCO dans la salle XI du Bâtiment Fontenoy, du 21 au 23 septembre 2010.

Au cours de cette session, les 22 membres du Comité ont examiné le Rapport du Secrétariat sur le suivi des recommandations adoptées à l’issue de la quinzième session ainsi que sur ses activités menées depuis 2009. Une grande satisfaction a été exprimée quant à la résolution d’une des affaires pendantes devant le Comité, la restitution du Masque Makonde par le Musée Barbier-Muller à la République Unie de Tanzanie, le 10 mai 2010 à Paris. Par ailleurs, les membres du Comité ont rencontré les représentants du marché de l’art et ont entendu des rapports des institutions-partenaires de l’UNESCO sur leurs activités dans le domaine de la lutte contre le trafic illicite et le retour et restitution des biens culturels à leurs pays d’origine. Enfin, le Comité a adopté le Règlement intérieur sur la médiation et la conciliation.

1. Documents statutaires

Membres du Comité : EN |FR

Statuts du Comité : EN |FR |ES |RU |AR |ZH

Règlement intérieur du Comité : EN |FR |ES |RU |AR |ZH

 

2. Documents de travail

Ordre du jour : EN |FR |ES |RU |AR |ZH

Rapport du Secrétariat et Addendum: EN |FR |ES |RU |AR |ZH

Projet de règlement sur la médiation et la conciliation : EN |FR |ES |RU |AR |ZH

 

3. Résultats de la réunion

• Recommandations: EN |FR

 

4. Pour plus d’information

• Note d'information: EN |FR
• Contact : M. Edouard Planche