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  • a. L’éducation aux médias : enjeux des sociétés du savoir
    2006
  • b. Droits d’auteur et droits voisins dans la société de l’information
    Commission française pour l'UNESCO
    2004
  • c. La liberté d'expression dans la société de l'information
    Commission française pour l'UNESCO
    2003
  • d. Le plurilinguisme dans la société de l'information
    Commission française pour l'UNESCO
    2001
  • e. Synthèse du Forum des droits sur l'internet
    Commission française pour l'UNESCO
    2002
  • e1. Déclaration de principes de Genève
    2003
  • e2. Plan d'action de Genève
    2007
  • e3. Agenda de Tunis pour la société de l'information
    2007
  • e4. Engagement de Tunis
    2007
  • f. Ethical implications of emerging technologies : a survey
    Marcel Diki-Kidiri
    2007; 87 p.
  • g. Comment assurer la présence d'une langue dans le cyberespace ?
    Marcel Diki-Kidiri
    2007
  • g1. Recommandations pour la réunion des experts de l'UNESCO sur l'éthique des TIC ( Strasbourg, 13-14 septembre 2007 )
    2007
  • h. Document du Conseil de l'Europe : Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme (STCE 196)
    2007
  • i. Document du Conseil de l'Europe : Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains (STCE 197)
    2007
  • j. Document du Conseil de l'Europe : Convention du Conseil de l’Europe pour la protection des enfants contre l’exploitation et les abus sexuels
    2007
  • k. Document du Conseil de l'Europe:Convention pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel (STE 108)
    2007
  • l. Document du Conseil de l'Europe : Convention sur la cybercriminalité (STE 185)
    2007
  • m. Document du Conseil de l'Europe : Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société (STCE 199)
    2007
  • n. Document du Conseil de l'Europe : Déclaration adoptée par le Comité des Ministres sur la liberté de la communication sur l’Internet adoptée le 28 mai 2003
    2007
  • o. Document du Conseil de l'Europe : Déclaration du Comité des Ministres sur les droits de l'homme et l'état de droit dans la Société de l'information
    2007
  • p. Document du Conseil de l'Europe : Forum paneuropéen sur les Droits de l’Homme dans la Société de l’Information : « un comportement éclairé des principaux acteurs », Strasbourg, 12 et 13 septembre 2005
    2007
  • q. Document du Conseil de l'Europe : Manuel de Maîtrise d'Internet
    2007
  • r. Document du Conseil de l'Europe : Plan d’action du Conseil de l’Europe pour la promotion des droits et de la pleine participation des personnes handicapées à la société, Recommandation Rec(2006)5
    2007
  • r1. Document du Conseil de l'Europe : Recommandation Rec(2004)15 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la gouvernance électronique («e-gouvernance»)
    2007
  • s. Document du Conseil de l'Europe : Protocole additionnel à la Convention sur la cybercriminalité, relatif à l'incrimination d'actes de nature raciste et xénophobe commis par le biais de systèmes informatiques
    2007
  • t. Document du Conseil de l'Europe : Recommandation CM/Rec(2007)3 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la mission des médias de service public dans la société de l’information
    2007
  • u. Document du Conseil de l'Europe : Recommandation Rec(2001)8 du Comité des Ministres aux Etats membres sur l'autorégulation des cyber-contenus
    2007
  • v. Document du Conseil de l'Europe : Recommandation Rec(2004)11 du Comité des Ministres aux Etats membres sur les normes juridiques, opérationnelles et techniques relatives au vote électronique
    2007
  • w. Document du Conseil de l'Europe : Recommandation Rec(2006)12 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la responsabilisation et l’autonomisation des enfants dans le nouvel environnement de l’information et de la communication
    2007
  • x. Document du Conseil de l'Europe : Résolution ResAP(2001)3 vers une pleine citoyenneté des personnes handicapées grâce à de nouvelles technologies intégratives
    2007
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